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  • Mentions légales

    Par Admin Léon Cazeneuve, publié le vendredi 10 décembre 2010 08:56 - Mis à jour le mardi 9 avril 2013 10:01

    Mentions légales

    • Le partenariat eCollège 31

     

    Le Conseil Général de la Haute-Garonne
    1, Boulevard de la Marquette – 31090 TOULOUSE Cedex 9
    Téléphone : 05 34 33 32 31

    Le Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et de la Vie Associative, Académie de Toulouse
    Place Saint-Jacques, BP 7203 - 31073 TOULOUSE Cedex 7
    Téléphone : 05 61 17 70 00

     

    • Les prestataires

     

    Hébergeur
    NFrance Conseil
    4 rue J.F. Kennedy
    31000 Toulouse
    Téléphone : 05 34 45 55 00
    Site :
    www.nfrance.com

    Intégrateur
    KOSMOS
    8 rue Kervégan
    4 rue J.F. Kennedy
    31000 Toulouse

    Téléphone : 02 40 20 47 95
    Site :
    www.kosmos.fr

    Éditeur du logiciel
    KOSMOS
    8 rue Kervégan
    4 rue J.F. Kennedy
    31000 Toulouse
    Téléphone : 02 40 20 47 95
    Site :
    www.kosmos.fr

    Gestionnaire des statistiques
    Applied Technologies Internet (ATI)
    85 avenue J.F.Kennedy
    33700 Bordeaux-Mérignac
    Téléphone : 08 00 88 18 38
    Site :
    www.atinternet.com

     

    • Les portails eCollège31 et directeurs de publication

     

    Portail Inter-établissements du Conseil Général de la Haute-Garonne
    http://www.ecollege.haute-garonne.fr
    Monsieur Pierre IZARD,
    Président du Conseil Général de la Haute-Garonne

    Portail Inter-établissements de l’Académie de Toulouse
    http://academie.ecollege.haute-garonne.fr
    Monsieur Olivier DUGRIP,
    Recteur d’académie,
    Chancelier des Universités de Toulouse

    Portail de l'établissement

    Collège Léon Cazeneuve à l'Isle en Dodon
    http://leon-cazeneuve.ecollege.haute-garonne.fr
    Mme BORET Sylvie, Principale

    Liens vers d’autres sites

    Les portails inter-établissements de l’Académie, du Conseil Général et des établissements sont en mesure de proposer des liens vers d’autres sites. Ces derniers sont essentiellement des sites officiels mais aussi des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
    Ces sites ne font pas partie des portails sites inter-établissements ou portails des établissements et ne peuvent donc engager la responsabilité de leurs directeurs de publication.

     

    • La protection des données à caractère personnel (droit d’accès, de modification, de suppression)

     

    Les portails inter-établissements de l’Académie, du Conseil Général et des collèges ont tous fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

    Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ce droit s’exerce selon la qualité de l’utilisateur  auprès

    de l’Académie, Mission TICE
    1 allée des Pionniers de l’Aéropostale – 31400 TOULOUSE
    Tél : 05 61 17 72 67

    du Conseil Général de la Haute-Garonne
    1, Boulevard de la Marquette – 31090 TOULOUSE Cedex 9
    Téléphone : 05 34 33 32 31

    courriel :
    contact@cg31.fr

    ou de l'établissement concerné déclaration CNIL : 1649712v0 du 05/02/2013

                                Collège Léon Cazeneuve

                                Rue des écoles

                                31230 L'Isle-en-Dodon 

     

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    • Affichage et navigateurs

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    Par Admin Léon Cazeneuve, publié le vendredi 10 décembre 2010 09:01 - Mis à jour le vendredi 10 décembre 2010 10:35
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